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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION
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LES NUITS D'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NUITS D'EXCEPTION
FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS

Numéro de dépôt :
4053065
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2023
LES NUITS D\'EXCEPTION de FRANCE LITERIE EXPANSION

Présentation de la marque LES NUITS D'EXCEPTION

Déposée le 4 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES NUITS D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION domicilié(e) 9 RUE EDMOND MARIN LA MESLEE - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 828 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LITERIE EXPANSION, M. WEIBEL Pierre domicilié(e) 9 RUE EDMOND MARIN LA MESLEE - 68000 - COLMAR - France.

La marque LES NUITS D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NUITS D'EXCEPTION est expirée depuis le 4 décembre 2023.

FRANCE LITERIE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES 20 JOURS IMBATTABLES , FRANCE LITERIE PRESTIGE , , FRANCE LITERIE Expert de vos nuits , LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE , ESPRIT NUIT , FRANCE LITERIE , LES 25 GRANDS JOURS , L'ADRESSE DU BIEN DORMIR , FRANCE LITERIE L'EXPERTISE EN PLUS


FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS - 9 RUE EDMOND MARIN LA MESLEE - 68000 - COLMAR - France - SIREN 519828701


FRANCE LITERIE EXPANSION, M. WEIBEL Pierre - 9 RUE EDMOND MARIN LA MESLEE - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 22 septembre 2016 - Changement d'adresse n°683045 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Literie notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins, couettes ; literie notamment lits, canapés, sofas, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils ;

Couvertures de lit ; couvre-lits ; linge de lit notamment draps, taies, housses de couettes ;

Tapis, descentes de lit.